Suivez-nous Facebook Horizons Twitter Horizons Google+ Horizons LinkedIn Horizons Soundcloud Horizons RSS Horizons

Charles de Bisschop élu président de l'organisme unique

par Laurence Dupuis, mis à jour à 11:07
Réagir Réagir Imprimer Imprimer Envoyer Envoyer Partager Partager sur Facebook Partager sur Twitter Partager sur Google+ Partager sur LinkedIn
Charles de Bisschop élu président de l'organisme unique

Charles de Bisschop a été élu président du comité d'orientation de l'organisme unique de Seine-et-Marne qui s'est réuni le 1er juin.

L’organisme unique est chargé de constituer un dossier de demande d’autorisation unique pluriannuelle pour le compte de l’ensemble des irrigants sur ses différents périmètres de gestion.

Ce dossier est en cours d’élaboration par la chambre d’Agriculture de Seine-et-Marne.

À terme, l’Organisme unique coordonnera les démarches administratives, proposera des mesures de gestion et transmettra à l’administration en charge de la police de l’eau, en cours et en fin de campagne d’irrigation, les volumes réellement prélevés par point de prélèvement et par période d’utilisation.

Sa gouvernance est assurée par un comité d’orientation composé de membres de la chambre d’Agriculture et de représentants des associations d’irrigants.

Le comité d’orientation, réuni le mercredi 1er juin au Mée-sur-Seine, a élu son président. Il s’agit de Charles de Bisschop, agriculteur à Vulaines-les-Provins.

Pour rappel, dans les secteurs classés en Zone de répartition des eaux (ZRE), la loi sur l’eau et les milieux aquatiques impose la mise en place d’organismes uniques de gestion collective des prélèvements en eau pour l’irrigation.

Dans ces ZRE, comme la nappe de Beauce ou celle du Champigny en Seine-et-Marne, la gestion collective de l’irrigation et la répartition des volumes individuels doivent être délégués à un organisme tiers.

Afin de poursuivre le travail initié dans le département sur ces secteurs déjà organisés en gestion collective, la chambre d’Agriculture de Seine-et-Marne s’est portée candidate et a été désignée organisme unique par arrêté préfectoral fin 2012.

Envoyer Imprimer

COMMENTEZ CET ARTICLE

Accéder à la charte des commentaires
Signaler un commentaire abusif

Charte de comportement sur le site horizons-journal.fr

Les espaces de contribution du site Internet de Horizons Centre Ile de France (commentaires, témoignages, chats, …) sont des espaces d'échanges et de discussions, respectueux du pluralisme, à partir des sujets publiés sur le site de Horizons.

Quiconque peut y participer à condition d'avoir au préalable validé, au moyen d'une adresse de courriel valide ou de son profil facebook, son inscription sous son nom ou sous un pseudonyme.

La participation aux espaces de contribution de Horizons suppose l'acceptation et le respect par chacun de règles de conduites établies par Horizons Centre Ile de France et qui ne souffrent aucune contestation.

Les commentaires des internautes sont modérés, c'est-à-dire qu'un ou plusieurs modérateurs veillent au respect des règles ci-dessous. Le ou les modérateurs peuvent, sans discussion possible, supprimer tout ou partie d'un commentaire tombant sous le coup de la loi ou contraire à la présente charte.

Horizons Centre Ile de France se réserve le droit d'exclure des espaces de contribution, temporairement ou définitivement, celles et ceux qui violeraient ces règles de façon répétée ou systématique.

La modération s'effectue a posteriori. Tout commentaire posté sur horizons-journal.fr est immédiatement mis en ligne. Il est validé ou non par le ou les modérateurs dans les heures qui suivent.

Les internautes participants au site de Horizons sont invités à signaler d'éventuels dérapages au moyen du lien ad hoc présent dans les pages.

 

Rappel de la loi

Les propos tombant sous le coup de la loi sont proscrits sur le site :

Le racisme ou l'antisémitisme, l'incitation à la haine ou à la discrimination raciale ou religieuse, la xénophobie (tout propos formulant une critique générale contre l'ensemble d'une population, d'un pays, d'une nation ou d'une communauté).

L'appel à la violence

L’apologie des crimes de guerre et des crimes contre l’humanité, le révisionnisme ou le négationnisme

Les propos pouvant heurter la sensibilité des mineurs, la pédophilie, la pornographie

La diffamation ou l'injure, les propos mettant en cause l'honneur ou la réputation d'une personne physique ou morale, publique ou privée

L’apologie du suicide

Les informations relatives à la vie privée.

L'utilisation d'oeuvres protégées par des droits d'auteur


Les règles de conduite

Sont exclus les propos contraires aux principes suivants :

Le respect des participants. Pas d'insultes ou d'invectives envers autrui ou les participants aux espaces de contribution. On débat sur le terrain des idées, des faits et des arguments. L'agressivité est bannie.

La correction. Pas de propos injurieux, obscènes ou offensants, pas de propos grossiers, pas d'attaques ou d'allusions concernant le physique d'une personne publique ou privée, qu'elle soit président de la République ou simple voisin.

Le respect de la grammaire et de l'orthographe. Le respect de ses interlocuteurs passe par le respect de la langue française, garant de la bonne expression et de la compréhension des idées.

Le respect de la vie privée. Pas de publication non sollicitée d'adresses e-mail, de numéros de téléphone et adresses postales.

La mesure. Le harcèlement par la répétition de messages identiques ou très voisins et la répétition de liens hypertextes identiques vers d'autres sites entraînera la suppression systématique des contributions et le bannissement définitif des contributeurs.

Est également proscrit le détournement des espaces de contributions pour faire de la propagande ou du prosélytisme, à des fins professionnelles ou commerciales, et à des fins politiques, religieuses ou sectaires.










Le lien vers l'article sera automatiquement ajouté dans votre email



SONDAGE EXPRESS

Aucun sondage en cours.

> Tous les sondages