Chasse

Chasse : ouverture générale ce dimanche en Seine-et-Marne

L’arrêté n°2023/DDT/SEPR/106 précise les dates d’ouverture et de clôture de la chasse dans le département de Seine-et-Marne pour la campagne 2022-2023. Présentation des principaux articles.

Article 1

La période d’ouverture générale de la chasse à tir est fixée pour le département de Seine-et-Marne du dimanche 17 septembre 2023 à 9 heures au jeudi 29 février 2024 à 17 h 30.

Article 2

Par dérogation à l’article 1, les espèces de gibier figurant au tableau ci-dessous ne peuvent être chassées que pendant les périodes comprises entre les dates et aux conditions spécifiques de chasse indiquées.

Article 3

Les dates d’ouverture et de clôture de la chasse aux oiseaux de passage et gibier d'eau, ainsi que les conditions spécifiques de chasse de ces gibiers sont fixées par arrêté du ministre chargé de la chasse.

Article 4

Afin de favoriser la protection et le repeuplement du gibier, des conditions spécifiques pour le lièvre, la perdrix grise et le faisan commun font l’objet d’arrêtés spécifiques.

Article 5

La chasse à courre, à cor et à cri est ouverte du 17 septembre 2023 au 31 mars 2024 et la chasse au vol durant la période d’ouverture générale de la chasse du 17 septembre 2023 au 29 février 2024.

Article 6

Les heures quotidiennes de chasse sont :

- de 9 heures à 17 h 30 pour la chasse de la bécasse des bois, du lièvre, de la perdrix grise, de la perdrix rouge et des faisans ;

- d'une heure avant le lever du soleil à une heure après son coucher pour la chasse à courre et la vénerie sous terre, la chasse à poste fixe des oiseaux de passage à l'exception de la bécasse, la chasse du grand gibier soumis à plan de chasse, la chasse à poste fixe du corbeau freux, de la corneille noire, de la pie bavarde, de l'étourneau sansonnet et du geai des chênes, la chasse du lapin de garenne, du renard, du blaireau, de la belette, de la martre, du putois, du ragondin, du rat musqué, de la fouine et du vison d'Amérique ;

- deux heures avant le lever du soleil et deux heures après son coucher pour la chasse du gibier d'eau à la passée et celle du sanglier.

Ces horaires ne s'appliquent pas à la chasse du gibier d'eau de nuit à partir de postes fixes régulièrement autorisés.