Aller au contenu principal

Sucre : Bruxelles propose de rembourser 116 M€ aux producteurs de l’UE

La Commission de Bruxelles propose aux Vingt-huit le remboursement sur les ressources propres du budget communautaire de 116,318 millions d'euros aux producteurs de sucre de l’UE.

La Commission de Bruxelles propose aux Vingt-huit le remboursement sur les ressources propres du budget communautaire de 116,318 millions d'euros aux producteurs de sucre de l’UE suite à un arrêt de la Cour de justice européenne du 9 février dernier constatant des erreurs dans le calcul de leurs cotisations à la production pour les campagnes 1999/2000 et 2000/2001 qui ont eu pour conséquence de les « surcharger ». Dans son projet, elle fixe aussi « les montants révisés que les producteurs devraient rembourser aux vendeurs de betteraves ». Les juges s’étaient prononcés dans une affaire impliquant la Raffinerie Tirlemontoise et l'État belge.

Les plus lus

Hommage à Armelle Caffin, partie trop tôt
À la suite du décès d’Armelle Caffin dans sa 61e année le 30 décembre 2020, le journal Horizons tient à adresser ses plus vives…
Un doc à propos du glyphosate samedi sur Public Sénat
La chaîne Public Sénat diffuse ce samedi le documentaire d'Isabelle Vayron La Beauce, le glyphosate et moi, qui fait la part…
Paul Duchenne glane le titre de meilleur pointeur d'Eure-et-Loir
La finale du concours départemental de jugement de bétail d'Eure-et-Loir s'est déroulée le 7 janvier à Saint-Ulphace (Sarthe).…
Caproga : une bonne année
Même si l’assemblée générale de la coopérative Caproga n’a pas pu se dérouler en présentiel, le bilan d’activité 2019 a tout de…
Betteraves : rendement historiquement bas
La campagne betteravière achevée, le délégué régional de l'ITB, Pierre Houdmon, revient sur ses faits marquants en Centre-Val de…
Des portes ouvertes autour d'un nouveau Deutz chez Nouvellon
Les établissements Nouvellon ont souhaité maintenir leur traditionnelle journée portes ouvertes, le 15 décembre à Bouville (Eure-…
Publicité